Section 2 : L’ époque de Montesquieu jusqu’au Code Civil
4 auteurs :
- Montesquieu : son ouvrage « l’esprit des lois » est essentiel a la sociologie juridique car cette ouvrage se traduit par 2 caractère que l’on retrouve dans la sociologie juridique le relativisme voyagent beaucoup Montesquieu se rend compte de la variabilité du droit et le déterminisme Montesquieu va mettre en rapport les lois avec d’autre faits sociaux c’est même l’objectif de cette ouvrage « la loi rapport nécessaire … » il va s’intéressé a la causalité des lois.
Le problème c’est que Montesquieu abuse de la recherche de la causalité. Il faut distingué le rapport de la causalité = A implique B ; le rapport de corrélation = si on observe A on observe également B. le seul rapport de corrélation ne permet pas de dire si A est la cause de B ou si B est la cause de A, n’explique pas la présence de A ou inversement. Se n’est pas parce qu’on observe 2 phénomène que l’un est la cause de l’autre. Montesquieu impose des lien de causalité ou des fois il n’y a que des rapports de corrélation. (les climats)
Il y a une conclusion contesté si dans la démarche de Montesquieu on admet que le droit est conséquence du contexte alors cela signifie que le droit est nécessairement adapté a l’Etat dans lequel il se développe .
Montesquieu est un législateur optimiste.
Enfin Montesquieu porte des jugement de valeur fréquent dans son oeuvre qui est contraire à une méthode sociologie
- Voltaire : juriste septique, l’originalité de voltaire c’est la mise en évidence de la volonté, du rôle de la volonté dans la formation du droit se qui le conduit à étudier le phénomène d’arbitraire. En étudiant la volonté, il s’intéresse à l’intérêt qui domine cette volonté car la volonté n’est que l’expression d’un intérêt. Les lobbies groupe de pression …
Dans cette approche volontariste de la création du droit Voltaire montre que la création du droit n’est pas un phénomène spontané. Pour Voltaire c’est d’abord la volonté.
- Diderot : c’est intéressé a la législation et se qui le caractérise c’est que Diderot est un évolutionniste tout est dans un flux perpétuel. Il est notamment l’un des contributeur à la réhabilitation des bâtard (enfant adultérin) que le droit civil de l’époque excluait de la famille
- Rousseau : c’est plus un sociologue de la politique que du droit.
3 aspects :
- distinction entre le droit et les mœurs
- la fonction pédagogique de la loi
- l’inéféctivité de la règle juridique
Rousseau s’est intéresse à la philo du couple et de la famille : l’amour dans le mariage, l’adultère, concubinage, éducation privé et publique
Section 3 : Depuis le Code Civil
La création du Code Civil n’a pas été favorable au développement de la sociologie pour plusieurs raisons :
- La pluralité de la norme (variabilité de la norme) hors le CC a supprimé toute les ancienne coutume au profit d’un droit unique
- Le Code Civil a coupé la règle de ses racines c’est à dire elle ne permet plus de voir toute les causes à l’origine de la règle désormais la cause de la règle c’est le législateur.
Dans un 1er temps après la publication du CC, la doctrine s’est appliqué à étudier ses textes, expliquer ses règle.
Le doctrine juridique était accaparé par la dogmatique qui n’est pas la sociologie.
Tout ces facteurs à asséché la réflexion sociologique. Ce n’est que lorsque l’on retrouvera une critique du Code Civil que se redéploiera la discipline de la sociologie. C’est donc la réaction contre le Code Civil qui va permettre à la sociologie juridique de s’exprimer à nouveau.
§-1 : En France
La fidélité au code civil a asséché le débat juridique et en sociologie juridique ce n’est donc qu’avec une remise en cause du CC que va pouvoir renaître la sociologie.
A. Les ennemi de napoléon et de son code
Sans doute a tord un certain nombre de penseur de l’époque on vu dans le CC un mouvement d’individualisme qu’il fallait combattre. Un telle combat supposait de redécouvrir un certain nombre de valeur communautaire. L’analyse de ses phénomène collectif implique quelque rudiment en terme de sociologie. C’est presque de manière indirect que des critiques ont fait de la sociologie juridique sans le savoir.
Joseph De Maistre.
B. La sociologie d’Auguste Comte
Auguste Comte c’est intéressé a la sociologie de manière indirect a partir de ses réflexions sur la sociologie en générale.
Son apport dans la sociologie juridique : son apport ne concerne pas les droits subjectifs, il concerne le droit objectif a travers l’ordre civil. Il va avoir une attitude doublement sociologique d’abord par la méthode législative qu’il préconise selon lui les lois doivent être tiré de l’expérience c a d de l’observation des faits et non tiré de concept a priori.
Puis 2ème attitude sociologie par le fond de sa doctrine contre l’individualisme de code de napoléon Auguste Comte fait primé les réalités collectives.
C. La sociologie Le Blay
C’est un sociologue qui s’intéressé a des matière qui touche directement au doit la famille les succession, le testament donc des institution directement juridique. Il appréhende ces matière en tant que sociologue et non en tant que juriste.
3 aspects de son œuvre :
- Sa méthode Le Blay va pratiquer l’enquête monographique c’est une enquête sous forme d’étude de cas. L’enquêteur va sur le terrain et va converser avec le sujet de son enquête. On lui doit la monographie de famille paysanne et ouvrière, c’est un genre qui aujourd’hui encore pratiqué.
- Sa doctrine : elle doublement réactionnaire parce qu’elle se pose en réaction contre la philo libérale et individualisme du CC mais c’est également une réaction contre les différent courant socialiste a venir. Le Blay prône une réforme qui est une réforme social qui doit passé par une réforme morale et de ce faite Le Blay attend une restructuration autoritaire de la structure familiale. Ces préconisation sont extrêmement concrète il s’agit d’une prérogative qui illustre très parfaitement l’autorité du père par la liberté de tester donc d’établir son testament et que lui préconise comme mode de rétablissement de l’auto paternelle.
- Son influence : Le Blay a fondé une école celle de la réforme social. L’influence de cette école s’est ressenti en France durant la période de Vichy. Cette réforme a remis en cause le principe d’égalité des héritier et a donner au paternelle sa liberté de tester.
§- 2 : A l’étranger
A. En Angleterre
D’une manière générale les doctrines anglaise se caractérise toute par leur réalisme, approche empirique des choses. Les doctrines anglaise se caractérise en outre par l’utilitarisme.
Blay propose se principe nouveau de l’utilitarisme contre les théories du droit existante a l’époque. Selon lui c’est l’utilité générale qui doit être le principe du raisonnement législative on le retrouve a travers l’analyse économie du droit.
L’apport en terme de sociologie juridique est double :
D’abord, Blay va chercher a identifier le juste et l’utile. Pour rechercher le juste et l’utile il faut faire le passage entre le fait c a d l’examen de qui doit être juste et utile et le droit c a d la manière dont cette utilité et cette justice pourrait être obtenu par la norme. C’est cette démarche qui caractérise la sociologie du 17ème siècle.
Ensuite, B, va s’intéresse a l’art de légiféré pour réaliser le bien de la communauté car cela abouti au juste et a l’utile. C’est art de légiféré est appelé aujourd’hui la légistique. Dans cette recherche dans l’art de légiféré Blay va percevoir un problème que l’on retrouve aujourd’hui qui est la culturation juridique c’est le problème de la greffe qui ne prend pas, la greffe de droit d’un corps étranger c a d pays étranger vers notre corps c a d a notre pays.
A l’époque la question se pose a travers la colonisation ou l’on importe exporte son système juridique. Ce problème le conduit a s’interroger a la manière de mesurer le juste l’utile et l’efficacité de l’introduction d’une loi nouvelle dans un milieu donné.
B. Allemagne
4 auteurs essentiels :
- Savigne : c’est le porte drapeau de l’école historique qui est une école de pensé a forte résonance sociologique. Cette école de pensé on peut la résumé a travers 4 proposition :
1. le droit ne naît pas de la volonté accidentel et arbitraire du souverain, la loi n’est pas une simple œuvre de volonté elle est le produit d’un milieu d’un développement anonyme et spontané au sein de la nation. C’est ce qu’on appel aujourd’hui le droit spontané. Ce droit spontané on voit en quoi il s’oppose a la conception légaliste du code civil dans le code civil la loi est l’œuvre du souverain.
2. il y a une diversité nécessaire du droit, il y a une relativité nécessaire du droit qui varie en fonction du milieu, des diversité national. L’école historique s’oppose sur se point a la conception de la philo universaliste et classique la quel le droit est en tout lieu et en tout temps le même.
3. les phénomène juridique sont inséparable des autre phénomène nationaux qu’il soit d’ordre politique ou de mœurs cela découle de la 1er proposition car le droit est le fruit du milieu.
4. découle de la 1ère c’est que le droit va tiré sa force de la conscience collective c’est un droit spontané déterminé par le milieu.
- Jhering : est a l’opposé de l’école historique car il exalte l’action de la volonté dans la création du droit ce qu’on appel la volition juridique qu’il s’agissent de la volonté du législateur ou du juge ou des contractant. La volition c’est le vouloir intérieur. La volonté c’est ce que l’on va manifesté a l’extérieur. Donc on s’intéressant a la volition il est plus un psy qu’un sociologue pour tant c bien un sociologue pour 2 raisons :
o La volition juridique c’est un phénomène psy individuel c’est le vouloir d’un individu. Cette volition individuel va se multiplier a l’échelle de la collectivité et va devenir un phénomène de société. Donc Jhering s’intéresse a la société dans son ensemble.
o Il ne s’intéresse pas a la volonté au repos ce qui l’intéresse c’est la volonté en action c a d la lutte d’intérêt chaque volonté exprime un intérêt
L’apport de Jhering : c’est apport principal c’est un conception fonctionnaliste du droit c a d que Jhering note qu’il y a un but social dans toute institution c a d existe pour une fonction déterminé. Il en est de même pour les règles de droit, les règle de droit poursuivent un but.
L’examen, l’identification de se but permet de comprendre et d’interpréter le droit.
- Marx : 3 thèmes propre au marxisme :
o La lutte des classes
o Le dépérissement de l’état
o La matérialisation historique
A. la matérialisation historique
L’histoire est conditionné par le processus matériel de production. Cela s’oppose a l’idéalisme selon lequel le moteur historique n’est pas l’économie mais la raison. Chez Marx la conscience et la volonté se borne seulement a constater l’existence des règle de droit en revanche la volonté n’influe pas sur l’élaboration ni l’évolution des règles de droit. Marx distingue l’infrastructure social et la super structure social. L’infrastructure social : ce sont les formes productive, les données économique c a d la nature les produit l’outillage la main d’œuvre. C’est cette infra social qui va déterminé les états de conscience les idéologies et ce sont ces idéologies que l’on appelle la super structure social. Hors le droit fait partie de la super structure il est déterminé historiquement par le développement des rapport de production. La sociologie juridique de Marx comporte 3 caractère : évolutionniste, déterministe, matérialiste (rapport de production)
B. la lutte des classes
Selon Marx l’infrastructure est divisé par des conflit de classes. Comment ces conflit de classes se retrouve dans le droit ?
« votre droit n’est que la volonté de votre classe érigé en loi …. » il en résulte un certain relativisme du droit autrement dit il n’y a pas de droit commun a tous il n’y en a qu’un celui de la classe dominante. Puisque le droit est l’expression de la classe dominante il suffit pour la masse prolétarienne de prendre le droit et celle la deviendra la classe dominante. C’est par le droit que l’on devient la classe dominante. Cette prise du pouvoir par la classe prolétarienne n’est censé être qu’une phase transitoire puisque l’objectif suprême c’est la disparition de toute les classes. Ce n’est que quand toute les classes auront disparu que le droit sera l’expression de l’intérêt de tous.
C. Le dépérissement de l’Etat
Dépérissement car il n’y a pu de classe donc plus de conflit. La société parfaitement communiste n’a plus besoin d’état. Il n’y a plus a gouverner les hommes il y a seulement a administrer les choses. On aboutit alors a un dépérissement de l’état car l’état ne se reposera plus sur le droit et en faite il n’y aura même plus de droit.
- Nietzsche
Il présente un tronc commun avec Jhering. Tous 2 établisse une relation entre le droit et la vie. Pour Jhering le droit fait partie de la vie en se sens la santé du droit c’est la santé de la vie c’est à dire la santé de la société. C’est un optimiste le droit est un bien pour la sociét.
Nietzsche est un pessimiste pour lui la vie procède essentiellement par violence, infraction, destruction, l’essence de la vie c’est cela la violence. De sorte que le droit est nécessairement un mal puisqu’il pacifie, il arrête les rapports violent et pérennise une situation de puissance. C’est un illisme ont les trouve de manière éclatante quand il réfléchie sur le droit pénal. Pour Nietzsche la sanction pénal ne rend jamais meilleur le coupable et le rend seulement plus prudent pour faire le mal. La seul institution juridique que Nitch approuve c’est le contrat car le contrat c’est a la fois l’expression d’une volonté et surtout d’un conflit d’intérêt que 2 individus par leur volontés vont pacifié. Même a travers sa conception du contrat on retrouve son illisme pour lui le plus important c’est la vie et le droit arrête la vie dans le cadre du contrat Nitsch reconnaît a l ‘homme le contractant la faculté de se délier de son engagement. En se déliant de son engagement c’est la vie qui reprend le dessus. Nitsch ne croit pas dans le droit.
Accueil 
